1. Accueil
  2. Cadastre Fontenoy-sur-Moselle
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 05420213T0003
Permis de construire
N° PC 05420213T0003
Ville de Fontenoy-sur-Moselle · 54840
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
56TER RUE DU MONUMENT FONTENOY-SUR-MOSELLE 54840
Date d'autorisation
19/08/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 336 · ZA 334 · ZA 333
Superficie du terrain
603 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
150 m²
← Toutes les autorisations à Fontenoy-sur-Moselle Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation19/08/2013
Ouverture du chantier02/09/2013

👤Demandeur

Code postal54200
LocalitéTOUL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMeurthe et Moselle (54)
CommuneFontenoy-sur-Moselle (54202)
Code postal54840
Adresse56TER RUE DU MONUMENT FONTENOY-SUR-MOSELLE 54840
ParcellesZA 336 · ZA 334 · ZA 333
Superficie terrain603 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée150 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.