Déclaration préalable de travaux n° DP 08817623A0005 à Fontenoy-le-Château

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08817623A0005

Ville de Fontenoy-le-Château · 88240

Bénéficiaire

CA D'EPINAL

Adresse du terrain

CHEM. DU VIEUX DONJON FONTENOY-LE-CHATEAU 88240

Date d'autorisation

22/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 647 · 0C 649

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

2 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation22/05/2023

👤Demandeur

DénominationCA D'EPINAL

SIRET20006875700158

SIREN200068757

Code postal88000

LocalitéEPINAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneFontenoy-le-Château (88176)

Code postal88240

AdresseCHEM. DU VIEUX DONJON FONTENOY-LE-CHATEAU 88240

Parcelles0C 647 · 0C 649

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2 m²

Surface publique créée2 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.