1. Accueil
  2. Cadastre Fontenay-sous-Bois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09403320N1090
Permis de construire
N° PC 09403320N1090
Ville de Fontenay-sous-Bois · 94120
Bénéficiaire
FONTENAY-SOUS-BOIS RABELAIS
Adresse du terrain
12 AVENUE RABELAIS FONTENAY SOUS BOIS 94120
Date d'autorisation
18/05/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AR 654
Superficie du terrain
8403 m²
Logements créés
192
Surface habitable créée
13283 m²
← Toutes les autorisations à Fontenay-sous-Bois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation18/05/2021
Ouverture du chantier16/03/2022

👤Demandeur

DénominationFONTENAY-SOUS-BOIS RABELAIS
SIRET85315838400018
SIREN853158384
Code postal75208
LocalitéPARIS CEDEX 16
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementVal de Marne (94)
CommuneFontenay-sous-Bois (94033)
Code postal94120
Adresse12 AVENUE RABELAIS FONTENAY SOUS BOIS 94120
ParcellesAR 654
Superficie terrain8403 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max10
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)192
dont collectifs192
Logements 1 pièce15
Logements 2 pièces56
Logements 3 pièces76
Logements 4 pièces36
Logements 5 pièces9
Surface habitable créée13283 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.