Déclaration préalable de travaux n° DP 0920321500706 à Fontenay-aux-Roses

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0920321500706

Ville de Fontenay-aux-Roses · 92260

Bénéficiaire

TOIT ET JOIE

Adresse du terrain

18 RUE PAUL LEAUTAUD FONTENAY-AUX-ROSES 92260

Date d'autorisation

25/06/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 42 · AC 222 · AC 232

Superficie du terrain

23000 m²

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation25/06/2015

👤Demandeur

DénominationTOIT ET JOIE

SIRET57215017500022

SIREN572150175

Code postal75731

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneFontenay-aux-Roses (92032)

Code postal92260

Adresse18 RUE PAUL LEAUTAUD FONTENAY-AUX-ROSES 92260

ParcellesAC 42 · AC 222 · AC 232

Superficie terrain23000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.