Permis de construire n° PC 0690882400007 à Fontaines-sur-Saône

Permis de construire

N° PC 0690882400007

Ville de Fontaines-sur-Saône · 69270

Bénéficiaire

NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE

Adresse du terrain

3 RUE ESCOFFIER REMOND FONTAINES-SUR-SAONE 69270

Date d'autorisation

31/07/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 200 · AB 229 · AB 385

Superficie du terrain

3821 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1789 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation31/07/2025

👤Demandeur

DénominationNEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE

SIRET82435081300013

SIREN824350813

Code postal69009

LocalitéLYON 09

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFontaines-sur-Saône (69088)

Code postal69270

Adresse3 RUE ESCOFFIER REMOND FONTAINES-SUR-SAONE 69270

ParcellesAB 200 · AB 229 · AB 385

Superficie terrain3821 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)25

dont individuels4

dont collectifs21

Logements 2 pièces7

Logements 3 pièces11

Logements 4 pièces6

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée1789 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.