Permis de construire n° PC 0690871500012 à Fontaines-Saint-Martin

Permis de construire

N° PC 0690871500012

Ville de Fontaines-Saint-Martin · 69270

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

500 CHEMIN DE BARGASSIN FONTAINES-SAINT-MARTIN 69087

Date d'autorisation

06/11/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 1003 · AE 1044

Superficie du terrain

3000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation06/11/2015

Ouverture du chantier18/02/2016

Achèvement des travaux28/11/2016

👤Demandeur

Code postal69300

LocalitéCALUIRE-ET-CUIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneFontaines-Saint-Martin (69087)

Code postal69270

Adresse500 CHEMIN DE BARGASSIN FONTAINES-SAINT-MARTIN 69087

ParcellesAE 1003 · AE 1044

Superficie terrain3000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.