Permis de construire n° PC 03118716F0033 à Fonsorbes

Permis de construire

N° PC 03118716F0033

Ville de Fonsorbes · 31470

Bénéficiaire

H P L

Adresse du terrain

LIEU DIT HOURNES LOT 50 DU LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE HO FONSORBES 31470

Date d'autorisation

15/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BO 337

Superficie du terrain

2822 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1235 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation15/04/2016

Ouverture du chantier09/09/2016

Achèvement des travaux16/10/2018

👤Demandeur

DénominationH P L

SIRET41225004500025

SIREN412250045

Code postal31470

LocalitéSAINT LYS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneFonsorbes (31187)

Code postal31470

AdresseLIEU DIT HOURNES LOT 50 DU LOTISSEMENT ""LES HAUTS DE HO FONSORBES 31470

ParcellesBO 337

Superficie terrain2822 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16

dont collectifs16

Logements 3 pièces8

Logements 4 pièces5

Logements 5 pièces3

Surface habitable créée1235 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.