Permis de construire de la ville de Foncine-le-Haut

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Foncine-le-Haut
Code postal : 39460
Code INSEE de la commune : 39228

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03922814B0021
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	10/03/2015
Date d'ouverture de chantier :	10/09/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)
Dénomination : DTMR-IMMO
SIRET : 48853105400028
Code postal : 25500 Le Belieu
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : LE PETIT ROCHERET Foncine-le-Haut 39460
Parcelle(s) concernée(s) : F550
Superficie du terrain : 572m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 98m2