Permis de construire de la ville de Foncine-le-Bas

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Foncine-le-Bas
Code postal : 39520
Code INSEE de la commune : 39227

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03922714B0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	17/02/2015
Date d'ouverture de chantier :	20/07/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-07-26
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 51800 Verrieres
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RTE DE FORT DU PLASNE Foncine-le-Bas 39520
Parcelle(s) concernée(s) : B1235
Superficie du terrain : 1020m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 140m2