Permis de construire
N° PC 02127523E0003
Ville de Foncegrive · 21260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DE BARME LES ROCHOTTES FONCEGRIVE 21260
Date d'autorisation
16/01/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 6
Superficie du terrain
7771 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
43 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation16/01/2024

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneFoncegrive (21275)
Code postal21260
AdresseCHEM DE BARME LES ROCHOTTES FONCEGRIVE 21260
ParcellesAA 6
Superficie terrain7771 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée43 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.