Permis de construire n° PC 02127523E0003 à Foncegrive

Permis de construire

N° PC 02127523E0003

Ville de Foncegrive · 21260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE BARME LES ROCHOTTES FONCEGRIVE 21260

Date d'autorisation

16/01/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 6

Superficie du terrain

7771 m²

Logements créés

Surface habitable créée

43 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation16/01/2024

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFoncegrive (21275)

Code postal21260

AdresseCHEM DE BARME LES ROCHOTTES FONCEGRIVE 21260

ParcellesAA 6

Superficie terrain7771 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée43 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.