Permis de construire n° PC 02127422S0005 à Foissy

Permis de construire

N° PC 02127422S0005

Ville de Foissy · 21230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE SIMONE FOISSY 21230

Date d'autorisation

19/12/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 88 · C 89 · C 90

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

49 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation19/12/2022

Ouverture du chantier18/09/2023

👤Demandeur

Code postal21420

LocalitéPERNAND-VERGELESSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFoissy (21274)

Code postal21230

Adresse6 RUE SIMONE FOISSY 21230

ParcellesC 88 · C 89 · C 90

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant241 m²

Surface habitable créée49 m²

Surface habitable issue de transfo113 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.