Permis de construire n° PC 02127416S0001 à Foissy

Permis de construire

N° PC 02127416S0001

Ville de Foissy · 21230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE CULETRE ANTIGNY LE CHATEAU FOISSY 21230

Date d'autorisation

07/07/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 335 · B 334 · B 333

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation07/07/2016

Ouverture du chantier01/09/2016

👤Demandeur

Code postal21360

LocalitéECUTIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFoissy (21274)

Code postal21230

AdresseROUTE DE CULETRE ANTIGNY LE CHATEAU FOISSY 21230

ParcellesB 335 · B 334 · B 333

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant60 m²

Surface locaux transformée60 m²

Surface agricole avant60 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.