Permis de construire n° PC 00116323D0014 à Foissiat

Permis de construire

N° PC 00116323D0014

Ville de Foissiat · 01340

Bénéficiaire

ELEVAGE DU BOIS COCHON

Adresse du terrain

1076 ROUTE DE MONET DES BOIS FOISSIAT 01340

Date d'autorisation

28/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WA 98 · WA 232 · WA 233

Superficie du terrain

28187 m²

Surface locaux créée

3110 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation28/11/2023

👤Demandeur

DénominationELEVAGE DU BOIS COCHON

SIRET43896199700014

SIREN438961997

Code postal01340

LocalitéFOISSIAT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneFoissiat (01163)

Code postal01340

Adresse1076 ROUTE DE MONET DES BOIS FOISSIAT 01340

ParcellesWA 98 · WA 232 · WA 233

Superficie terrain28187 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4957 m²

Surface locaux créée3110 m²

Surface agricole avant4957 m²

Surface agricole créée3110 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.