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Permis de construire
N° PC 00116317D0009
Ville de Foissiat · 01340
Bénéficiaire
FERME DUBOIS
Adresse du terrain
AU MOLLARD FOISSIAT 01340
Date d'autorisation
16/08/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
WB 304 · WB 305 · WB 306
Superficie du terrain
81331 m²
Surface locaux créée
1472 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation16/08/2017
Ouverture du chantier15/11/2017
Achèvement des travaux16/08/2025

👤Demandeur

DénominationFERME DUBOIS
SIRET80014428900017
SIREN800144289
Code postal01340
LocalitéFOISSIAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneFoissiat (01163)
Code postal01340
AdresseAU MOLLARD FOISSIAT 01340
ParcellesWB 304 · WB 305 · WB 306
Superficie terrain81331 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3142 m²
Surface locaux créée1472 m²
Surface agricole avant3142 m²
Surface agricole créée1472 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.