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Permis de construire
N° PC 00116317D0008
Ville de Foissiat · 01340
Bénéficiaire
DES QUATRE SAISONS
Adresse du terrain
1920 ROUTE DE QUINTES FOISSIAT 01340
Date d'autorisation
07/09/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
WD 586 · WD 584 · WD 585
Superficie du terrain
169267 m²
Surface locaux créée
395 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation07/09/2017
Ouverture du chantier07/01/2019
Achèvement des travaux30/06/2019

👤Demandeur

DénominationDES QUATRE SAISONS
SIRET42151980200019
SIREN421519802
Code postal01340
LocalitéFOISSIAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneFoissiat (01163)
Code postal01340
Adresse1920 ROUTE DE QUINTES FOISSIAT 01340
ParcellesWD 586 · WD 584 · WD 585
Superficie terrain169267 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant6600 m²
Surface locaux créée395 m²
Surface agricole avant6600 m²
Surface agricole créée395 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.