Permis de construire n° PC 00116325D0006 à Foissiat

Permis de construire

N° PC 00116325D0006

Ville de Foissiat · 01340

Bénéficiaire

VOLUFAVI

Adresse du terrain

35 ROUTE DE MALEMPAN FOISSIAT 01340

Date d'autorisation

07/08/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 629

Superficie du terrain

1499 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation07/08/2025

👤Demandeur

DénominationVOLUFAVI

SIRET90209819300011

SIREN902098193

Code postal01560

LocalitéCORMOZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneFoissiat (01163)

Code postal01340

Adresse35 ROUTE DE MALEMPAN FOISSIAT 01340

ParcellesAB 629

Superficie terrain1499 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant90 m²

Surface habitable issue de transfo202 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.