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Permis de construire
N° PC 00116322D0032
Ville de Foissiat · 01340
Bénéficiaire
GROUPE MONSENIOR
Adresse du terrain
LE BOURG FOISSIAT 01340
Date d'autorisation
15/12/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 1093 · AB 1090 · AB 1092
Superficie du terrain
1780 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
568 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation15/12/2022
Ouverture du chantier23/05/2024
Achèvement des travaux16/04/2025

👤Demandeur

DénominationGROUPE MONSENIOR
SIRET92017627800017
SIREN920176278
Code postal69002
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneFoissiat (01163)
Code postal01340
AdresseLE BOURG FOISSIAT 01340
ParcellesAB 1093 · AB 1090 · AB 1092
Superficie terrain1780 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 6 pièces ou +3
Surface habitable créée568 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.