Permis de construire n° PC 00116321D0018 à Foissiat

Permis de construire

N° PC 00116321D0018

Ville de Foissiat · 01340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE DROISELLE FOISSIAT 01340

Date d'autorisation

04/09/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

WB 127

Superficie du terrain

49289 m²

Logements créés

Surface habitable créée

179 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt09/12/2021

Date d'autorisation04/09/2021

Ouverture du chantier09/12/2021

👤Demandeur

Code postal01340

LocalitéFOISSIAT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneFoissiat (01163)

Code postal01340

AdresseROUTE DE DROISELLE FOISSIAT 01340

ParcellesWB 127

Superficie terrain49289 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée179 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.