1. Accueil
  2. Cadastre Foissiat
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00116318D0014
Permis de construire
N° PC 00116318D0014
Ville de Foissiat · 01340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTIS LE CLOS DES CHENES MALEMPAN FOISSIAT 01340
Date d'autorisation
10/01/2019
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 919
Superficie du terrain
761 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²
← Toutes les autorisations à Foissiat Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation10/01/2019

👤Demandeur

Code postal01310
LocalitéSAINT MARTIN LE CHATEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneFoissiat (01163)
Code postal01340
AdresseLOTIS LE CLOS DES CHENES MALEMPAN FOISSIAT 01340
ParcellesAB 919
Superficie terrain761 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.