Permis de construire n° PC 03011123V0002 à Foissac

Permis de construire

N° PC 03011123V0002

Ville de Foissac · 30700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 FOISSAC 30700

Date d'autorisation

12/04/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 433 · B 84

Superficie du terrain

697 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation12/04/2023

👤Demandeur

Code postal30560

LocalitéST HILAIRE DE BRETHMAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneFoissac (30111)

Code postal30700

AdresseRUE DU 11 NOVEMBRE 1918 FOISSAC 30700

ParcellesB 433 · B 84

Superficie terrain697 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.