Permis de construire n° PC 03011121R0001 à Foissac

Permis de construire

N° PC 03011121R0001

Ville de Foissac · 30700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CASTAGNETS DE MOUSSU FOISSAC 30700

Date d'autorisation

14/06/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1073

Superficie du terrain

383 m²

Logements créés

Surface habitable créée

94 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation14/06/2021

Ouverture du chantier15/01/2024

👤Demandeur

Code postal30720

LocalitéRIBAUTE LES TAVERNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneFoissac (30111)

Code postal30700

AdresseCASTAGNETS DE MOUSSU FOISSAC 30700

ParcellesA 1073

Superficie terrain383 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée94 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.