Permis de construire n° PC 03011112R0014 à Foissac

Permis de construire

N° PC 03011112R0014

Ville de Foissac · 30700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ALL DE LA CIGALIERE FOISSAC 30700

Date d'autorisation

14/03/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 846

Superficie du terrain

1378 m²

Logements créés

Surface habitable créée

214 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation14/03/2013

Ouverture du chantier14/10/2013

👤Demandeur

Code postal30700

LocalitéARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneFoissac (30111)

Code postal30700

AdresseALL DE LA CIGALIERE FOISSAC 30700

ParcellesA 846

Superficie terrain1378 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée214 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.