Permis de construire n° PC 02127316D0003 à Fleurey-sur-Ouche

Permis de construire

N° PC 02127316D0003

Ville de Fleurey-sur-Ouche · 21410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA COUR DES CLOSES LOT 09 FLEUREY SUR OUCHE 21410

Date d'autorisation

11/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 1P

Superficie du terrain

1825 m²

Logements créés

Surface habitable créée

197 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation11/03/2016

👤Demandeur

Code postal21121

LocalitéAHUY

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFleurey-sur-Ouche (21273)

Code postal21410

AdresseRUE DE LA COUR DES CLOSES LOT 09 FLEUREY SUR OUCHE 21410

ParcellesAE 1P

Superficie terrain1825 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée197 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.