Déclaration préalable de travaux n° DP 02127313D0018 à Fleurey-sur-Ouche

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02127313D0018

Ville de Fleurey-sur-Ouche · 21410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMP POTOT FLEUREY-SUR-OUCHE 21410

Date d'autorisation

02/11/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 39

Superficie du terrain

208600 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation02/11/2013

👤Demandeur

Code postal21410

LocalitéFLEUREY-SUR-OUCHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFleurey-sur-Ouche (21273)

Code postal21410

AdresseCHAMP POTOT FLEUREY-SUR-OUCHE 21410

ParcellesH 39

Superficie terrain208600 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant30 m²

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole avant30 m²

Surface agricole créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.