Déclaration préalable de travaux n° DP 02127115M0016 à Flavigny-sur-Ozerain

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02127115M0016

Ville de Flavigny-sur-Ozerain · 21150

Bénéficiaire

FRATER SACERDOTALE ST PIEX

Adresse du terrain

FLAVIGNY-SUR-OZERAIN 21150

Date d'autorisation

23/12/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 3

Superficie du terrain

3905 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation23/12/2015

👤Demandeur

DénominationFRATER SACERDOTALE ST PIEX

SIRET33291154400192

SIREN332911544

Code postal21150

LocalitéFLAVIGNY-SUR-OZERAIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFlavigny-sur-Ozerain (21271)

Code postal21150

AdresseFLAVIGNY-SUR-OZERAIN 21150

ParcellesD 3

Superficie terrain3905 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant66 m²

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole avant66 m²

Surface agricole créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.