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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02524321V0039
Ville de Flangebouche · 25690
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 RUE DU CHARME FLANGEBOUCHE 25390
Date d'autorisation
17/12/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 169 · ZX 80
Superficie du terrain
2531 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation17/12/2021

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéGUYANS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneFlangebouche (25243)
Code postal25690
Adresse13 RUE DU CHARME FLANGEBOUCHE 25390
ParcellesAC 169 · ZX 80
Superficie terrain2531 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo60 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.