Permis de construire n° PC 02524315V0019 à Flangebouche

Permis de construire

N° PC 02524315V0019

Ville de Flangebouche · 25690

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CHATEAU NOIROT FLANGEBOUCHE 25390

Date d'autorisation

09/12/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YA 104 · YA 100

Superficie du terrain

802 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation09/12/2015

Ouverture du chantier20/12/2015

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFlangebouche (25243)

Code postal25690

AdresseRUE DU CHATEAU NOIROT FLANGEBOUCHE 25390

ParcellesYA 104 · YA 100

Superficie terrain802 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.