Permis de construire n° PC 02524315V0003 à Flangebouche

Permis de construire

N° PC 02524315V0003

Ville de Flangebouche · 25690

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE RUE DU MARECHAL LECLERC LOTIS SERTEFROY FLANGEBOUCHE 25390

Date d'autorisation

04/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

YA 147

Superficie du terrain

667 m²

Logements créés

Surface habitable créée

196 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation04/06/2015

Ouverture du chantier04/10/2016

Achèvement des travaux16/06/2019

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFlangebouche (25243)

Code postal25690

Adresse9 RUE RUE DU MARECHAL LECLERC LOTIS SERTEFROY FLANGEBOUCHE 25390

ParcellesYA 147

Superficie terrain667 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée196 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.