Permis de construire n° PC 02524316V0005 à Flangebouche

Permis de construire

N° PC 02524316V0005

Ville de Flangebouche · 25690

Bénéficiaire

GAEC DES ADROITS

Adresse du terrain

1 L ADROIT FLANGEBOUCHE 25390

Date d'autorisation

03/08/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 428 · C 335 · C 334

Superficie du terrain

59377 m²

Surface locaux créée

856 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation03/08/2016

Ouverture du chantier01/03/2019

👤Demandeur

DénominationGAEC DES ADROITS

SIRET80050691700015

SIREN800506917

Code postal25390

LocalitéFLANGEBOUCHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneFlangebouche (25243)

Code postal25690

Adresse1 L ADROIT FLANGEBOUCHE 25390

ParcellesC 428 · C 335 · C 334

Superficie terrain59377 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant399 m²

Surface locaux créée856 m²

Surface agricole avant399 m²

Surface agricole créée856 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.