Permis de construire n° PC 02126917ES005 à Flammerans

Permis de construire

N° PC 02126917ES005

Ville de Flammerans · 21130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PLACE D'AMONT FLAMMERANS 21130

Date d'autorisation

31/10/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 554 · E 555 · E 558

Superficie du terrain

2403 m²

Logements créés

Surface habitable créée

115 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation31/10/2017

👤Demandeur

Code postal21130

LocalitéFLAMMERANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneFlammerans (21269)

Code postal21130

AdressePLACE D'AMONT FLAMMERANS 21130

ParcellesE 554 · E 555 · E 558

Superficie terrain2403 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée115 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.