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Déclaration préalable de travaux
N° DP 04209423A8088
Ville de Feurs · 42110
Bénéficiaire
JBFOREZ
Adresse du terrain
5 RUE DU MARCHE FEURS 42110
Date d'autorisation
09/10/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 286
Superficie du terrain
311 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation09/10/2023

👤Demandeur

DénominationJBFOREZ
SIRET95397575200015
SIREN953975752
Code postal69389
LocalitéDOMMARTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneFeurs (42094)
Code postal42110
Adresse5 RUE DU MARCHE FEURS 42110
ParcellesAC 286
Superficie terrain311 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 3 pièces4
Surface habitable avant500 m²
Surface habitable issue de transfo200 m²
Surface habitable transformée200 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.