Déclaration préalable de travaux n° DP 08206113R0003 à Féneyrols

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08206113R0003

Ville de Féneyrols · 82140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE VILLAGE FENEYROLS 82140

Date d'autorisation

05/06/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 1109

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt15/08/2018

Date d'autorisation05/06/2013

Ouverture du chantier05/02/2015

Achèvement des travaux15/08/2018

👤Demandeur

Code postal82000

LocalitéMONTAUBAN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementTarn et Garonne (82)

CommuneFéneyrols (82061)

Code postal82140

AdresseLE VILLAGE FENEYROLS 82140

Parcelles0C 1109

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant60 m²

Surface habitable issue de transfo60 m²

Surface habitable transformée60 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.