Permis de construire n° PC 09004325C0006 à Faverois

Permis de construire

N° PC 09004325C0006

Ville de Faverois · 90100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE D'ALSACE FAVEROIS 90100

Date d'autorisation

16/01/2026

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 21

Superficie du terrain

465 m²

Logements créés

Surface habitable créée

112 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation16/01/2026

Ouverture du chantier31/01/2026

👤Demandeur

Code postal67370

LocalitéTRUCHTERSHEIM

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneFaverois (90043)

Code postal90100

Adresse2 RUE D'ALSACE FAVEROIS 90100

ParcellesD 21

Superficie terrain465 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant162 m²

Surface habitable créée112 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.