Permis de construire
N° PC 02126115D0002
Ville de Fauverney · 21110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE D AVAL FAUVERNEY 21110
Date d'autorisation
16/05/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 290 · AC 285
Superficie du terrain
788 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
140 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation16/05/2015
Ouverture du chantier15/07/2015
Achèvement des travaux20/01/2017

👤Demandeur

Code postal21110
LocalitéFAUVERNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneFauverney (21261)
Code postal21110
AdresseRUE D AVAL FAUVERNEY 21110
ParcellesAC 290 · AC 285
Superficie terrain788 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée140 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.