Permis de construire n° PC 0741212500013 à Excenevex

Permis de construire

N° PC 0741212500013

Ville de Excenevex · 74140

Bénéficiaire

RHL

Adresse du terrain

1191 ROUTE DU LAC EXCENEVEX 74140

Date d'autorisation

19/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 869 · B 866 · B 864

Superficie du terrain

1936 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation19/12/2025

👤Demandeur

DénominationRHL

SIRET94876835300013

SIREN948768353

Code postal74500

LocalitéNEUVECELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneExcenevex (74121)

Code postal74140

Adresse1191 ROUTE DU LAC EXCENEVEX 74140

ParcellesB 869 · B 866 · B 864

Superficie terrain1936 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13

dont collectifs13

Logements 1 pièce6

Logements 2 pièces5

Logements 3 pièces2

Surface habitable issue de transfo462 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.