Permis de construire n° PC 07412113B0012 à Excenevex

Permis de construire

N° PC 07412113B0012

Ville de Excenevex · 74140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DE LA FONTAINE POURRIE LES PLANTAÃÂAÃÂ©ES EXCENEVEX 74140

Date d'autorisation

17/02/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 858 · 0A 1065 · 0A 1066

Superficie du terrain

2230 m²

Logements créés

Surface habitable créée

196 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation17/02/2014

Ouverture du chantier22/05/2014

👤Demandeur

Code postal74370

LocalitéMETZ-TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneExcenevex (74121)

Code postal74140

AdresseRTE DE LA FONTAINE POURRIE LES PLANTAÃÂAÃÂ©ES EXCENEVEX 74140

Parcelles0A 858 · 0A 1065 · 0A 1066

Superficie terrain2230 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant99 m²

Surface habitable créée196 m²

Surface habitable démolie57 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.