Déclaration préalable de travaux n° DP 07411914B0090 à Évian-les-Bains

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07411914B0090

Ville de Évian-les-Bains · 74500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

38 AVENUE DES GROTTES EVIAN-LES-BAINS 74500

Date d'autorisation

03/11/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 12

Superficie du terrain

505 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation03/11/2014

👤Demandeur

Code postal74500

LocalitéEVIAN-LES-BAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneÉvian-les-Bains (74119)

Code postal74500

Adresse38 AVENUE DES GROTTES EVIAN-LES-BAINS 74500

ParcellesAM 12

Superficie terrain505 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.