Permis de construire n° PC 03921923D0001 à Évans

Permis de construire

N° PC 03921923D0001

Ville de Évans · 39700

Bénéficiaire

COCOMEL

Adresse du terrain

47 GRANDE RUE EVANS 39700

Date d'autorisation

13/02/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 174

Superficie du terrain

7063 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation13/02/2023

👤Demandeur

DénominationCOCOMEL

SIRET91472834000011

SIREN914728340

Code postal25115

LocalitéPOUILLEY LES VIGNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneÉvans (39219)

Code postal39700

Adresse47 GRANDE RUE EVANS 39700

ParcellesAB 174

Superficie terrain7063 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant117 m²

Surface habitable issue de transfo216 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.