Permis de construire n° PC 03921922D0006 à Évans

Permis de construire

N° PC 03921922D0006

Ville de Évans · 39700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DU MILIEU EVANS 39700

Date d'autorisation

31/05/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 127

Superficie du terrain

4708 m²

Logements créés

Surface habitable créée

99 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation31/05/2022

Ouverture du chantier03/06/2023

Achèvement des travaux01/07/2024

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneÉvans (39219)

Code postal39700

AdresseCHEMIN DU MILIEU EVANS 39700

ParcellesZE 127

Superficie terrain4708 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée99 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.