1. Accueil
  2. Cadastre Étuz
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07022419C0005
Permis de construire
N° PC 07022419C0005
Ville de Étuz · 70150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE DE LA SABLIERE ETUZ 70150
Date d'autorisation
21/11/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 23 · ZE 27
Superficie du terrain
3142 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²
← Toutes les autorisations à Étuz Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation21/11/2019
Ouverture du chantier05/05/2020
Achèvement des travaux22/07/2021

👤Demandeur

Code postal25870
LocalitéCUSSEY-SUR-L'OGNON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneÉtuz (70224)
Code postal70150
Adresse2 RUE DE LA SABLIERE ETUZ 70150
ParcellesZE 23 · ZE 27
Superficie terrain3142 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant43 m²
Surface habitable créée96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.