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Permis de construire
N° PC 02522820M0011
Ville de Étupes · 25460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DU CHENOIS ETUPES 25460
Date d'autorisation
08/03/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 432 · AC 441 · AC 447
Superficie du terrain
702 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
144 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation08/03/2021
Ouverture du chantier08/06/2022
Achèvement des travaux01/01/2025

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéDANJOUTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉtupes (25228)
Code postal25460
AdresseIMPASSE DU CHENOIS ETUPES 25460
ParcellesAC 432 · AC 441 · AC 447
Superficie terrain702 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée144 m²
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.