Permis de construire n° PC 02522820M0005 à Étupes

Permis de construire

N° PC 02522820M0005

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE D ODESSA ETUPES 25460

Date d'autorisation

16/06/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 54

Superficie du terrain

1506 m²

Logements créés

Surface habitable créée

368 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation16/06/2020

Ouverture du chantier02/02/2021

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

Adresse5 RUE D ODESSA ETUPES 25460

ParcellesAP 54

Superficie terrain1506 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 4 pièces3

Surface habitable créée368 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.