Permis de construire n° PC 02522819M0021 à Étupes

Permis de construire

N° PC 02522819M0021

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES TERRASSES LOT 3 ETUPES 25460

Date d'autorisation

18/02/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 435 · AC 443 · AC 449

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

211 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation18/02/2020

Ouverture du chantier28/05/2020

Achèvement des travaux30/06/2021

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

AdresseLOTISSEMENT LES TERRASSES LOT 3 ETUPES 25460

ParcellesAC 435 · AC 443 · AC 449

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée211 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.