Permis de construire n° PC 02522819M0011 à Étupes

Permis de construire

N° PC 02522819M0011

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

IMPASSE DU CHENOIS ETUPES 25460

Date d'autorisation

25/04/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 11 · AC 12

Superficie du terrain

840 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation25/04/2019

Ouverture du chantier11/06/2019

Achèvement des travaux27/01/2020

👤Demandeur

Code postal25490

LocalitéDAMPIERRE LES BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

AdresseIMPASSE DU CHENOIS ETUPES 25460

ParcellesAC 11 · AC 12

Superficie terrain840 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée148 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.