Permis de construire n° PC 02522818M0007 à Étupes

Permis de construire

N° PC 02522818M0007

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

MELIS SARL

Adresse du terrain

RUE DE TAILLECOURT ETUPES 25460

Date d'autorisation

05/07/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 115 · AP 116 · AP 238

Superficie du terrain

1424 m²

Logements créés

Surface habitable créée

229 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation05/07/2018

Ouverture du chantier15/11/2018

Achèvement des travaux23/09/2020

👤Demandeur

DénominationMELIS SARL

SIRET45003089500012

SIREN450030895

Code postal25460

LocalitéETUPES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

AdresseRUE DE TAILLECOURT ETUPES 25460

ParcellesAP 115 · AP 116 · AP 238

Superficie terrain1424 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée229 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.