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Permis de construire
N° PC 02522817M0006
Ville de Étupes · 25460
Bénéficiaire
SCI AROIDE
Adresse du terrain
1 RUE EMILE BELEY ETUPES 25460
Date d'autorisation
28/07/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 863
Superficie du terrain
1209 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation28/07/2017
Ouverture du chantier28/10/2017
Achèvement des travaux20/05/2018

👤Demandeur

DénominationSCI AROIDE
SIRET81899888200018
SIREN818998882
Code postal25460
LocalitéETUPES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉtupes (25228)
Code postal25460
Adresse1 RUE EMILE BELEY ETUPES 25460
ParcellesAB 863
Superficie terrain1209 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo140 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.