Permis de construire n° PC 02522816M0005 à Étupes

Permis de construire

N° PC 02522816M0005

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

42 RUE DU PAQUIS ETUPES 25460

Date d'autorisation

02/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 1138 · AB 1139

Superficie du terrain

690 m²

Logements créés

Surface habitable créée

154 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt23/08/2019

Date d'autorisation02/06/2016

Ouverture du chantier25/07/2016

Achèvement des travaux23/08/2019

👤Demandeur

Code postal25340

LocalitéCLERVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

Adresse42 RUE DU PAQUIS ETUPES 25460

ParcellesAB 1138 · AB 1139

Superficie terrain690 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée154 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.