1. Accueil
  2. Cadastre Étupes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02522816M0004
Permis de construire
N° PC 02522816M0004
Ville de Étupes · 25460
Bénéficiaire
IDEHA
Adresse du terrain
RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER ETUPES 25460
Date d'autorisation
03/05/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 233 · AO 234 · AO 235
Superficie du terrain
10179 m²
Logements créés
16
Surface habitable créée
1246 m²
← Toutes les autorisations à Étupes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt27/02/2017
Date d'autorisation03/05/2016
Ouverture du chantier27/02/2017

👤Demandeur

DénominationIDEHA
SIRET87555029500054
SIREN875550295
Code postal25200
LocalitéMONTBELIARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉtupes (25228)
Code postal25460
AdresseRUE DU DOCTEUR SCHWEITZER ETUPES 25460
ParcellesAO 233 · AO 234 · AO 235
Superficie terrain10179 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont collectifs16
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces7
Logements 4 pièces5
Surface habitable créée1246 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.