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Permis de construire
N° PC 02522813M0007
Ville de Étupes · 25460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT SUR LA COTE TUPES 25460
Date d'autorisation
27/01/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 2
Superficie du terrain
771 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
135 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt31/07/2015
Date d'autorisation27/01/2014
Ouverture du chantier15/03/2014
Achèvement des travaux31/07/2015

👤Demandeur

Code postal25460
LocalitéTUPES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉtupes (25228)
Code postal25460
AdresseLOT SUR LA COTE TUPES 25460
ParcellesAP 2
Superficie terrain771 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée135 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.