Permis de construire n° PC 02522813M0004 à Étupes

Permis de construire

N° PC 02522813M0004

Ville de Étupes · 25460

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES BRIEROTTES TUPES 25460

Date d'autorisation

15/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 252 · AR 255 · AR 240

Superficie du terrain

1132 m²

Logements créés

Surface habitable créée

272 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation15/07/2013

Ouverture du chantier01/12/2013

Achèvement des travaux01/09/2014

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtupes (25228)

Code postal25460

AdresseLOT LES BRIEROTTES TUPES 25460

ParcellesAR 252 · AR 255 · AR 240

Superficie terrain1132 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée272 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.